DOCUMENTS

La documentation Sérialisation ci-dessous, est destinée aux différentes parties prenantes. Cette dernière est mise à jour en fonction des versions diffusées par l’EMVO.

Documentation Utilisateurs Finaux

(254 ko) Fiche Technique n°1 : Sérialisation Pharmacie d’Officine_V4-Version du 29 novembre 2019.
(254 ko) Fiche Technique n°1 : Sérialisation Hôpital, Pharmacie à Usage Interieur_V4-Version du 29 novembre 2019.
 (942 Ko) Fiche Technique n°2 : Gestion des dispositifs de sécurité (V05)-Update du 2 décembre 2019.
 (225 Ko) Fiche Technique n°3 : Synoptique Alertes L5 (V06)-Update 2 décembre 2019.
 (176 Ko) Fiche Technique n°4 : Mise en œuvre Article 23 (V03)-Version du 25 janvier 2023.
 (225 Ko) Fiche Technique n°5 : Jeu de test Datamatrix (V07)-Version du 17 novembre 2021.
 (225 Ko) Technical Datasheet #5 : Datamatrix test set (V07)-Revision date: 2021/11/17.

Processus de Consolidation Numérique à destination des PUI

(995 ko) FR_Processus de Consolidation Hôpital (V1.0)-19 décembre 2020.
(942 ko) EN_Hospital Digital Aggregation Process (V1.0)-19 décembre 2020.

Documentation Générale

(951 ko) Directive européenne 2011/62/EU (FMD).
(481 ko) Règlement Délégué (EU) 2016/161.
(820 ko) FAQ de la Commission Européenne V20.0 (GB)-Version de juin 2022.
(167 ko) Glossaire (anglais) de l’EMVO.
(45 ko) NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2019/20 du 31 janvier 2019.

Documentation Datamatrix

 (951 ko) Guide des bonnes pratiques de lecture du GS1 DataMatrix sur les médicaments (CIP-GS1).
 (492 ko) Les Cahiers CIP-ACL- n°26 : Marquage Datamatrix, recommandations pour optimiser la qualité et la lecture (Décembre 2015).
 (225 Ko) Fiche Technique n°5 : Jeu de test Datamatrix (V06)-Version du 7 janvier 2020.
 (225 Ko) Technical Datasheet #5 : Datamatrix test set (V06)-Revision date: 2020/01/07.
 (12 Ko) Template Excel FMVO de déclaration des alertes pour les exploitants/MAH.
 (13 Ko) Template Excel FMVO de déclaration des alertes pour les utilisateurs finaux.

Documentation On-boarding Partner (OBP-EMVO)

(1,7 Mo) Guidelines d’On-boarding OBP V4.0
(2,9 Mo) Présentation de l’On-boarding OBP V6.0
(188 ko) Checklist pour la contractualisation de l’On-boarding (OBP)
(643 ko) Contrat de participation OBP (MODÈLE)
(602 ko) Formulaire de renseignement pour la facturation (MODÈLE)
(1,6 Mo) Guide Master Data EMVS : Les différentes formes de dosages (Pharmaceutical Form) et les codes des boîtes de médicaments (Pack Type) font partie du référentiel produit que les industriels du médicaments doivent transmettre et charger dans l’EMVS. En attendant de pouvoir accepter les formats de dosages et les codes produits en d’autres langues, la structure du Hub Européen exige que ces termes soient en anglais dans ce Master Data (Product Master Data). Afin que les exploitants puissent répondre à leurs questions d’équivalence entre le vocabulaire français et les termes anglais, France MVO met à leur disposition une table de correspondance au formal excel qui a était construite en utilisant les traductions disponibles sur le site de l’EDQM (Direction Européenne de la Qualité du Médicament et Soins de Santé) : téléchargez le fichier (29 ko).
(135 ko) Normes de Codage (2018.01)
(422 ko) Liste des registres du commerce européens
(883 ko) Connexion des Systèmes à l’EMVS V1.0
(709 ko) Overview de la passerelle Web

Documentation OBP IT Connection Provider (OBP CP-EMVS)

(9,3 Mo) Contrat de Licence OBP Connection Provider (MODÈLE)